• PLU ih

L'étude de sol après signature de la promesse, éviter les dérapages.....

C'est généralement dans les 15 jours après la signature de la promesse de vente chez le Notaire que le promoteur contacte le vendeur pour l'informer qu'il va mandater à ses frais un bureau d'étude géotechnique pour procéder à une mission G2 AVP soit une analyse du sol par pénétromètre et sondage mécanique. Cette intervention pour le moins rapide et non intrusive pour le vendeur est primordiale pour le bon déroulement du processus de montage d'opération immobilière mais peut cacher de très mauvaises surprises au moment de l'acte. Détaillons le possible dérapage pouvant conduire à une re-négociation financière et voyons comment contrôler et encadrer cette phase d'étude de sol.


Il faut comprendre l'ensemble du montage d'une opération immobilière depuis la signature de la promesse jusqu'à l'acte pour appréhender les conséquences d'une étude de sol sur le prix de vente déterminé au départ. Bien-sur, comme nous le rappelons très souvent le vice est souvent le meilleur allié du mauvais promoteur, celui qui n'hésitera pas à vous demander de baisser votre prix car l'opération est trop cher et sa marge trop basse..et c'est à vous de faire initialement le bon choix.

Ainsi, chronologiquement l'étude de sol est réalisée juste après que le vendeur soit " verrouillé" par la promesse de vente et les résultats ne lui importent guère ( pensant que sa vente est sécurisée car signée chez son Notaire ) et c'est pourtant un très grand facteur de risque pour la garanti du prix annoncé dans l'offre initiale. En effet, le promoteur va continuer son montage de projet, déposer un permis de construire, obtenir l'autorisation, lever les délais de recours; puis s'il juge pour quelque raison que se soit que le bilan est trop faible, il n'hésitera pas à sortir de son chapeau " la nature du sol ". Cette nature du sol ou pollution qui figure dans 90% des promesses comme le moyen le plus sûr de sortir ou de re-négocier un dossier; sans parler de certains promoteurs peu scrupuleux qui n'hésitent pas à solliciter des rapports négatifs pour enfoncer le clou.

Alors, certains vendeurs se disent qu'ils refuseront de vendre devant de telles pratiques mais trop souvent ils acceptent car ils savent ( ou le promoteur leur explique ) que sinon il va falloir repartir pour 18 mois avec un nouveau risque de recours, de changement de municipalité, de règles d'urbanisme....etc


Cependant, il existe deux parades très simples à ce genre d'agissement; la première légèrement couteuse et très fiable permettant d'exclure la clause conditionnelle de l'état du sol, la seconde gratuite mais difficile à faire intégrer dans les promesses de vente si sollicitée par un non sachant. Dans ces 2 cas, la Team PLUi-H peut vous aider à les mettre en place rapidement afin de vous éviter de vous retrouver le jour de l'acte à devoir accepter une baisse de prix.


#g2avp #etudedesol #geotechnique #notaire #promoteur #vendresonbien #immobilier #pluih #promessedevente #ssp #immo #architecture #urbanisme #patrimoine

Voici PLUI-H

Services PLUI-H

Les + PLUi-H

Mentions légales

notre éthique

évaluation foncière

faisabilité foncière

service presse

géolocalisation

médiation foncière

100% confidentiel

direct promoteurs

Liens sites utiles